Passeports Brésiliens

Pièces à fournir:

- - Passeport antérieur, valide ou expiré
  - Photocopie des pages 1,2,3 e 6 du passeport
    ou
  - Carte d’identité (Registro Geral), délivrée par une "Secretaria de Segurança Pública" au Brésil ou autre bureau du gouvernement brésilien (Ministères ou associations professionnelles reconnues), avec photocopie retro-verso
    ou
  - Original et photocopie de l'acte brésilien de naissance ou de mariage
  - Trois photos 5X7 récentes, de face, fond clair, datées, si possible *
  - Deux formulaires « documento de viagem » (cliquez ici) dûment remplis et signés
  - Original et photocopie du document militaire (pour les hommes de 18 à 45 ans )
  - mandat compte de 24€

CHANGEMENT DE NOM OU D'ÉTAT CIVIL

Pièces à fournir:

- - Deux photos récentes (5X7 ou 3,5X4,5) de face sur fond clair, si possible datées
  - Deux formulaires « documento de viagem » (cliquez ici) remplis et signés par le demandeur
  - passeport en cours de validité
  - acte brésilien de mariage ou de divorce (pour la sentence étrangère de divorce, homologation par le STJ). L’acte de mariage à l'étranger devra être enregistré auprès d’un Consulat du Brésil, moyennant la présentation des pièces indiquées ci-avant
  - mandat compte de 4€

PASSEPORTS PERDUS OU ENDOMMAGÉS

Lorsqu'un passeport a été perdu, volé, raturé, partiellement ou totalement détruit, ou rendu inutilisable, un nouveau passeport peut être obtenu moyennant la présentation des pièces suivantes:

- - Trois photos récentes 5X7, de face sur fond clair, si possible datées
  - Deux formulaires « documento de viagem » dûment remplis et signés par le demandeur
  - le passeport à remplacer, à moins d'avoir été volé ou perdu
  - original et photocopie certifiée conforme de l’acte de naissance OU de la carte d’identité brésilienne
  - original et photocopie du document militaire (pour les hommes de 18 à 45 ans)
  - pour les cas de perte ou de vol: procès verbal ou main courante d’un poste de police français
    N.B.: une attestation sur l’honneur pourrait être acceptée.
  - mandat compte de 48€

PASSEPORT POUR MINEUR - régulation du pouvoir parental

Pour qu'un passeport soit délivré à un mineur, né au Brésil ou à l’étranger de père ou de mère brésilien(nne), il est impératif que les des DEUX parents signent un « formulaire de Documento de Viagem » devant le fonctionnaire consulaire.

- - Si l'un des parents ne peut se présenter au Consulat général, sa signature doit être légalisée par une autorité compétente (mairie ou notaire français)
  - Lorsque l’un des parents refuse d'autoriser l’émission d'un passeport ou d'une autorisation de voyage au nom d’un mineur, l’autre devra s’adresser à l’autorité judiciaire compétente de son domicile, afin d’obtenir une autorisation qui remplacera celle du parent qui la refuse

Pièces à fournir:

- - Pour l’enfant né à l’étranger: original et photocopie de son acte de naissance, émis par le Consulat brésilien compétent
  - Trois photos récentes 5X7, sur fond clair, si possible datées
  - Deux formulaires « documento de viagem” remplis et signés par les deux parents
  - mandat compte de 24€

Pour obtenir un nouveau passeport, l'ancien, valide ou pas, sera obligatoirement exigé et annulé
En cas d’envoi postal, les photocopies des pages 1 à 4 du passeport sont exigées, en plus du document original
Le passeport est appartient au Gouvernement brésilien. Il incombe à son titulaire de l'utiliser convenablement.
Un passeport peut être confisqué par l’autorité consulaire en cas de fraude ou usage indu
Les passeports émis et non récupérés dans un délai de 90 jours seront annulés et détruits
Les passeports perdus envoyés au Consulat seront annulés et détruits
La perte ou le vol d'un document de voyage brésilien constitue une affaire grave pour son titulaire, qui reste susceptible de sanctions pénales si son passeport perdu est indûment utilisé
Le passeport doit être signé. Dans l’impossibilité de le faire, son titulaire y apposera ses impressions digitales
La délivrance d'un passeport à un mineur se trouvant au Brésil et dont l'un des parents se trouve en France dépendra de l'autorisation de la Police Fédérale brésilienne (modèle d'autorisation)

La déclaration brésilienne de naissance et le passeport au nom d'un enfant brésilien né en France peuvent être demandés simultanément.

Les deux documents seront prêts en principe jusqu'à 5 jours ouvrables après le dépôt du dossier complet.

Toutefois, vu le grand nombre de demandes, la délivrance de ces documents pourra dans certains cas prendre jusqu'à 5 jours supplémentaires, totalisant 10 jours.

AUTORISATION DE RETOUR AU BRÉSIL

Une "Autorização de Retorno ao Brasil- ARB" pourra être délivrée au brésilien dont le passeport a été perdu ou volé, moyennant la présentation de

- - Preuve d’identité brésilienne ( original et photocopie)
  - Procès verbal ou main courante d’une autorité de la police (original et photocopie)
  - Billet de retour au Brésil
  - Quatre photos récentes (3,5 x4,5), de face sur fond clair, si possible datées
  - Deux formulaires de perte de passeport

L’ARB est généralement valide pour un délai de 7 jours à peine.
Elle est retenue par la Police Fédérale à l’aéroport d’arrivée.
Dans certains cas, la Police Fédérale peut demander au titulaire de l’ARB une preuve de sa nationalité brésilienne.

Sauf dans les cas d'extrême urgence, le délai minimum pour la concession d'une ARB est de 24 heures. La présence de l’intéressé est obligatoire.

PAIEMENT DES ÉMOLUMENTS

- - Uniquement par dépôt bancaire (MANDAT COMPTE) à n’importe quelle agence de la banque « La Poste ».
  - Numéro de compte 25 527 20 B, Paris, Consulado-Geral do Brasil
  - Correspondance : Passeports.
  - Remplir le volet de gauche avec le nom de l'expéditeur; l’adresse devra être en France.

Présenter l’ORIGINAL du reçu de paiement, la photocopie n'étant pas acceptée.

DEMANDE PAR VOIE POSTALE

- - Envoyer l’original du reçu du mandat-compte (la photocopie n’est pas acceptée);
  - Utiliser, exclusivement, une enveloppe Chronopost ou bien envoyer une lettre « recommandée avec avis de réception ».
  - Les demandes devront, impérativement, être jointes d’une autre enveloppe Chronopost ou d’une enveloppe « recommandée avec avis de réception » (montants de €5,13; €5,91 ; €6,70, selon le nombre de passeports sollicités), pour le retour du document.

Aucun autre type d’enveloppe ne sera accepté.

Si l’enveloppe jointe n’est pas réglementaire:

le demandeur sera prié d’envoyer une des enveloppes exigées, pour pouvoir recevoir son passeport par voie postale
ou
le demandeur sera prié de se présenter en personne au Consulat général pour retirer son passeport.

N.B.: Le Consulat général n’est pas responsable pour les documents égarés.

Au cas où un passeport n’est pas retiré dans un délai de quatre-vingt-dix jours à partir de la date de son émission, la loi prescrit qu’il doit être automatiquement détruit.

TOUS PAIEMENTS SONT DÉFINITIFS ET NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE REMBOURSÉS

PASSAPORTE

Para obtenção de passaporte brasileiro, o interessado deverá apresentar um dos documentos indicados abaixo:

passaporte anterior, válido ou expirado, acompanhado de fotocópia das páginas 1, 2 e 3 e 6
ou
- carteira de identidade (Registro Geral) expedida por Secretaria de Segurança Pública no Brasil, acompanhada de fotocópia
ou
- carteira de identidade expedida por órgãos públicos brasileiros (ministérios ou associações profissionais reconhecidas), acompanhada de fotocópia
ou, na falta dos documentos acima,
- certidão de nascimento ou casamento, acompanhada de fotocópia
para maiores de 18 e menores de 45 anos, documento militar (original e fotocópia)
mandat compte de 24 euros
formulário de Documento de viagem, em 2 (duas) vias, devidamente preenchido e assinado
3 (três) fotografias recentes, tamanho 5x7, de frente, fundo branco, se possível datadas

ALTERAÇÃO DE NOME

No caso de alteração do estado civil e do sobrenome é obrigatória a apresentação de:

formulário de Documento de viagem, em 2 (duas) vias, devidamente preenchido e assinado
duas fotografias recentes, tamanho 3x4 ou 5x7, de frente, fundo branco, se possível datadas
passaporte válido
Mandat compte de 4 euros
certidão brasileira de Casamento ou de Divórcio (ou homologação do divórcio pelo STJ, quando por sentença estrangeira)

Se a Certidão de Casamento for estrangeira, deverá ter sido registrada na Repartição Consular brasileira competente.

EXTRAVIO, PERDA OU INUTILIZAÇÃO

Para emissão de passaporte novo por motivo de perda, extravio, furto, roubo, adulteração, destruição (total ou parcial) ou inutilização do anterior é necessário apresentar:

formulário de Documento de viagem, em 2 (duas) vias, devidamente preenchido e assinado
Três fotografias recentes, tamanho 5x7, de frente, fundo branco, se possível datadas
Passaporte danificado ou cópia do passaporte extraviado, se disponível
Original ou cópia autenticada da certidão de nascimento ou da carteira de identidade, acompanhado de fotocópia
Documento militar (se for o caso) acompanhado de fotocópia
Mandat compte de 48 euros
Boletim de ocorrência policial nos casos de extravio, roubo, furto, perda
ou
declaração de próprio punho

No caso de extravio, perda ou inutilização, a devolução do passaporte novo não pode ser feita pelo correio, sendo indispensável a presença do titular para assinatura do novo documento perante o funcionário consular.

MENORES - REGULAÇÃO DO PÁTRIO PODER

Para concessão ou substituição de passaporte para menor de 18 anos, nascido no Brasil ou nascido no exterior, filho de pai ou mãe brasileiros, é obrigatório que ambos pais assinem o "Formulário de Documento de Viagem" perante o funcionário do Consulado-Geral. Caso os pais não possam comparecer para assinarem perante o funcionário, a assinatura de ambos deverá obrigatoriamente ser reconhecida pela “Mairie” ou por tabelião (notaire) da cidade onde residem.

Quando um dos pais se recusa a autorizar a emissão de passaporte ou viagem de menor, o outro poderá dirigir-se à autoridade judicial competente da sua área de residência, cuja autorização suprirá a do pai que se recusa a dá-la.

Nos casos de nascimento no estrangeiro, certidão de nascimento, emitida na Repartição Consular competente, acompanhada de fotocópia
3 fotos 5x7
2 formulários assinados pelos dois pais
mandat compte de 24 euros

IMPORTANTE

O passaporte atual (caduco ou não) deverá ser obrigatoriamente apresentado para cancelamento
No caso de remessa de documentos por via postal, é obrigatório o envio de fotocópia do passaporte além do original
O passaporte é propriedade do Governo brasileiro, podendo ser apreendido pela Repartição Consular em caso de fraude ou uso indevido. Cabe aos titulares sua posse direta e uso regular.
Os passaportes concedidos e não retirados dentro do prazo de 90 dias serão cancelados.
Serão cancelados os passaportes perdidos, danificados, roubados e furtados, ainda que posteriormente recuperados.
Perda, furto, roubo e extravio de documento de viagem brasileiro são fatos extremamente graves, uma vez que o passaporte perdido poderá ser utilizado inescrupulosamente, com todas as conseqüências penais e cíveis para o titular que o perder.
O passaporte não poderá ser utilizado sem a assinatura ou, na sua impossibilidade, a impressão digital do titular.
Para a concessão de passaporte para menor que se encontra no Brasil, quando um dos pais se encontra na França, é necessário fazer um pedido de autorização dirigido à Polícia Federal (vModelo de autorização).

A certidão brasileira de nascimento e o passaporte em nome de criança brasileira nascida na França podem ser solicitados simultaneamente.

Os dois documentos estarão prontos até 5 dias após a entrega da documentação completa.

Entretanto, dado o grande número de pedidos, a preparação desses documentos poderá em certos casos exigir outros 5 dias, totalizando 10 dias.

AUTORIZAÇÃO DE REGRESSO AO BRASIL

Conforme instruções do Manual de Serviço Consular e Jurídico do Ministério das Relações Exteriores, o documento AUTORIZAÇÃO DE REGRESSO AO BRASIL (ARB) poderá ser concedido a brasileiros indocumentados e que tiveram seus passaportes extraviados, mediante a apresentação de:
a) prova de identidade brasileira (original+fotocópia)
b) registro policial da ocorrência (original+fotocópia)
c) passagem de regresso ao Brasil a fim de comprovar a urgência para a obtenção do documento
d) 4 fotografias 3x4, de frente e fundo claro
e) 2 Formulários "Perda de Passaporte"

As Autorizações de Regresso ao Brasil, cuja validade é de apenas 7 dias, são recolhidas pela Polícia Federal no aeroporto de chegada. Em alguns casos, a Polícia Federal pode solicitar ao titular da ARB, prova da nacionalidade brasileira.
As ARBs serão concedidas no prazo mínimo de 24 horas, a não ser em casos de comprovada urgência. A presença do requerente é indispensável.

PAGAMENTOS

Unicamente por meio de depósito bancário (“MANDAT-COMPTE”) em qualquer agência do banco "La Poste": Preencher: “Expéditeur”: suas coordenadas - “Montant”: ver valores acima - “Bénéficiaire”: Consulat Général du Brésil à Paris – nº de CCP:º25 527 20 B – “Centre” : Paris - “Correspondance”: Passaportes. Se vários passaportes, emitir apenas um "mandat" no valor total. Apresentar o comprovante de depósito entregue pela “Poste”. Fotocópias do comprovante não serão aceitas.

Se o pedido for feito por via postal, enviar:

enviar o original do recibo mandat-compte (fotocópia do recibo não é aceita),
os pedidos por via postal deverão ser efetuados, exclusivamente, por meio de envelope Chronopost ou por carta "recomandé avec avis de réception".
Junto ao pedido, obrigatoriamente, deverá ser enviado um outro envelope Chronopost ou envelope "recomandé avec avis de réception"(valores de € 5,13; €5,91; € 6,70, consoante o número de passaportes solicitados).

Assinala-se que qualquer outro tipo de envelope não será aceito pelo Consulado-Geral, obrigando o interessado a:

comparecer à Repartição consular para retirar o passaporte;
enviar um dos tipos de envelope solicitado, de modo a receber o passaporte por via postal.

Caso o passaporte não seja retirado dentro do prazo de noventa dias da data de sua emissão, será automaticamente destruído, na forma da Lei.

Enfatiza-se que o Consulado Geral não assume qualquer responsabilidade por documentos extraviados.

TODOS OS PAGAMENTOS SÃO DEFINITIVOS, SEM NENHUMA POSSIBILIDADE DE REEMBOLSO.

Nota: Na recepção do Consulado Geral encontra-se à disposição do público máquina fotográfica para fotos de passaporte e de identidade. O custo é de 4 euros por um total de 6 fotos. O pagamento se faz em moedas de 1 euro.

Passeport brésilien

Permis de Conduire

1. Pour les brésiliens en France

Le Consulat Général du Brésil ne délivre ni renouvelle le permis de conduire brésilien. Uniquement au Brésil, les organismes de transit compétents peuvent renouveller ou émettre le document.

L e permis de conduire brésilien délivré par les DETRAN est accepté par les autorités françaises si accompagné d’une traduction assermentée, dans le cas des brésiliens en voyage de turisme et dans le cas de titulaires de "carte de séjour" avec mention étudiant.

Les titulaires d’un Titre de Séjour sont tenus à échanger le permis brésilien contre document français équivalent, ceci avant la fin de la première année de séjour. Le délai pour ce changement se compte à partir de la date de remise de la Carte de Séjour. La demande du document français se fait auprès de la Préfecture de Police du domicile. Les autorités françaises n'échangent pas, pour des raison de réciprocité, les permis délivrés par les États d'Alagoas, Rio Grande do Norte, Sergipe, Piauí et Pará.

Le permis de conduire international délivré au Brésil est accepté en France s'il est accompagné du permis brésilien.

Le permis international perd sa validité pour les autorité françaises, si son titulaire a une carte de séjour française. Le permis international n'est pas valable pour l'échange contre le permis de conduire français.

Le Consulat Général peut faire la traduction du permis brésilien. La personne intéressée doit présenter les documents suivants :

original du permis ou sa photocopie certifiée conforme;
original du récépissé de versement de 24,00 € en émoluments consulaires, par dépôt bancaire (MANDAT COMPTE) dans les agences de la Banque Postale, numéro de compte 25 527 20 B, du Consulat Général du Brésil à Paris, code (correspondance) 442, Traduction de permis de conduire."EXPEDITEUR": nom et adresse complet de l'intéressé.
présenter l'original du réçu du paiement

Les demandes présentées par courrier doivent inclure une enveloppe timbrée et adressée pour le retour du document, aussi bien que l’original du récépissé du Mandat Compte. Le Consulat Général décline toute responsabilité en cas de perte des documents envoyés par courrier.

D'autres informations se trouvent au site du DENATRAN – www.denatran.gov.br

2. Pour les brésiliens qui retournent au Brésil

Dans les douze (12) premiers mois après le retour, le citoyen brésilien doit se présenter au DETRAN de sa ville.

Procedures:
a) Remplir le formulaire RENACH;
b) Après avoir payé, récupérer le permis de conduire, qui aura une validité de douse (12) mois;
b) Le Detram réçoit et sert l'intéressé ou son représentant légal.

Emoluments:
Consulter le cadre existant dans l'organisme (DETRAN)

Conditions éxigées:
a) être majeur (plus de 18 ans)
b) Posséder un permis de conduire émis par un autre pays

Documentation éxigée:
a)Carte d'identité (l'original et la photocopie)
b)CPF (l'origianl et la photocopie)
c) Permis de conduire émis par un pays étranger (l'original et la photocopie)
d) Traduction publique officielle de l'habilitation étrangère, traduite par un traducteur public assermenté ou par l'Ambassade du pays expéditeur, ayant les spécifications de la catégorie et de la validité
e) Une photo d'identité 3,5x4,5 en couleur, récente
f) Preuve du paiement des emoluments<

3. Pour les étrangers au Brésil

L'étranger qui n'as pas de RNE (carte de résident permanent au Brésil) devra faire traduire le permis de conduire de son pays d'origine, pouvant conduire en territoire brésilien muni de l'original de son permis de conduire, de sa traduction officielle et d'un document d'identification. Il peut également conduire s'il possède un permis international de conduire.

Carteira de Habilitação

1. Para brasileiros na França

O Consulado-Geral do Brasil não emite nem renova Carteira Nacional de Habilitação. Somente no Brasil, junto aos órgãos de trânsito competentes, podem ser emitidos ou renovados esses documentos.

A Carteira de Habilitação brasileira é aceita pelas autoridades francesas, quando acompanhada de uma tradução juramentada, quando se trata de brasileiros não residentes (turistas) e no caso de titular de "carte de séjour" com menção "estudante".

Para os detentores de “carte de séjour”, é obrigatória a substituição da carteira de habilitação brasileira por uma equivalente, emitida pelas autoridades francesas, antes de completado o prazo de um ano de permanência.

O prazo para substituição das carteiras é contado a partir da data de expedição da “carte de séjour”. O pedido deve ser efetuado junto à “Préfecture de Police” de sua residência. Entretanto, por questões de reciprocidade, as autoridades francesas não efetuam a troca das carteiras de habilitação expedidas pelos Detrans do Estados de Alagoas, Rio Grande do Norte, Sergipe, Piauí e Pará.

A carteira internacional de motorista, emitida no Brasil pelos Detrans respectivos, é aceita na França, desde que acompanhada da carteira de habilitação brasileira.

A carteira internacional perde sua validade para as autoridades francesas, quando o portador receber uma “carte de séjour”. Assinale-se, também, que a carteira internacional não pode ser utilizada para obter sua substituição por uma carteira de habilitação francesa.

O Consulado-Geral em Paris poderá efetuar a tradução da Carteira de Habilitação Brasileira mediante:

a apresentação do documento original ou fotocópia autenticada
Pagamento de 24,00€ Euros de emolumentos consulares, pagos por meio de depósito bancário (MANDAT COMPTE) em qualquer agência do banco "La Poste", na conta n. 25 527 20 B, Paris do Consulado-Geral do Brasil em Paris, código (correspondance) 442, Tradução Carteira de Motorista, como "EXPÉDITEUR" colocar seu nome e endereço completo.
Apresentar o original do comprovante de depósito.

TODOS OS PAGAMENTOS SÃO DEFINITIVOS, NÃO É POSSÍVEL HAVER REEMBOLSO, CASO HAJA DESISTÊNCIA EM OBTER O DOCUMENTO.

No caso de processamento por correio, remeter envelope pré-selado e auto-endereçado para o envio do documento e o original do recibo do MANDAT COMPTE.

Visite a página do DENATRAN , de modo a conhecer outros assuntos de interesse.

O Consulado-Geral não se responsabiliza pela segurança de documentos despachados pelo correio.

2.Para brasileiros que retornam ao Brasil

Nos primeiros doze (12) meses de chegada ao Brasil, o cidadão deverá procurar o DETRAN de sua cidade.

Procedimentos:

a) Preencher o formulário RENACH;
b) Após o recolhimento do encargo, pegar a licença para dirigir. Esta licença tem validade de 12 (doze) meses;
c) O DETRAN atende ao usuário ou seu representante legal;

Encargos:

Consultar tabela existente no órgão.

Requisitos:

a) Ser maior de 18 anos;
b) Ser habilitado em outro país.

Documentação exigida:

a) Carteira de Identidade permanente (originale cópia)
b) CPF - Cadastro Nacional de Pessoa Física (original e fotocópia)
c) Carteira Nacional de Habilitação do país expedidor (original e fotocópia)
d) Tradução pública oficial (feita por tradutor público juramentado ou pela embaixada do país expedidor da carteira de habilitação), especificando a categoria e validade;
e) 1 (uma) foto 3x4, colorida e recente;
f) Comprovante de pagamento dos encargos.

3. Para estrangeiros no Brasil

O estrangeiro que não tiver a identidade permanente no Brasil, deverá realizar a tradução da carteira do país de origem, podendo dirigir, em território brasileiro, com a Carteira de Habilitação Estrangeira original, a tradução e um documento de identificação ou com carteira internacional de habilitação. Caso a tradução seja de outra UF, deverá ter o aval da Embaixada e senal público do tradutor do DF.